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Urbanisme

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Urbanisme - Lexique

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Carte Communale (CC) : document d'urbanisme simplifié dont peut se doter une commune qui ne dispose pas d'un plan local d'urbanisme ou d'un document en tenant lieu. Elle détermine les modalités d'application des règles générales du règlement national d'urbanisme, et est définie aux articles L. 124-1 et suivants, R. 124-1 et suivants du Code de l'urbanisme. (Wikipédia)

CC : Carte Communale

CES : Coefficient d’emprise au sol

Changement de destination : modification de l’affectation d’un bâtiment ou d’un terrain.

ClĂ´ture : barrière, construite ou végétale, qui délimite une parcelle vis-à-vis d’une propriété mitoyenne ou de l’espace public, lorsque leur séparation n’est pas assurée par un bâtiment.

Coefficient d'emprise au sol (CES) : il exprime le rapport entre l’emprise au sol de la construction et la superficie du terrain. Il peut donc limiter les possibilités d’utilisation du sol par les constructions.

Coefficient d'occupation du sol (COS) : il fixe la densité maximale de construction susceptible d’être édifiée sur un même terrain. Il s’agit plus précisément du rapport exprimant le nombre de mètres carrés de plancher hors œuvre susceptibles d’être construits par mètre carré au sol.

Comble : volume compris entre le plancher haut du dernier niveau et la toiture du bâtiment.

Contigu : qui touche à une limite, qui est accolé à une limite.

COS : Coefficient d’occupation du sol